Déposée le 6 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADESOL ETABLISSEMENTS TESTAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J 7 C 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADESOL ETABLISSEMENTS TESTAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France.
La marque J 7 C 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADESOL ETABLISSEMENTS TESTAS, (S.A.R.L.), Avenue du Maréchal Foch, 94015 CRETEIL Cedex (FRANCE), Z.A. "Les Malfourches". - France
CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France
Inscription - Changement d'adresse n°33332 - Publication au BOPI 1982-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées et en particulier joints de fractionnement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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